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Marques déposées par l'association loi 1901 NEOPOLIA
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SUSTAINABLE SHIP DESIGN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUSTAINABLE SHIP DESIGN
NEOPOLIA, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3655030
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2019
SUSTAINABLE SHIP DESIGN de NEOPOLIA

Présentation de la marque SUSTAINABLE SHIP DESIGN

Déposée le 4 juin 2009 par l'association loi 1901 NEOPOLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUSTAINABLE SHIP DESIGN »

Le déposant est l'association loi 1901 NEOPOLIA domicilié(e) 35 rue du Général de Gaulle - 44600 - SAINT NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEOPOLIA domicilié(e) 35 rue du Général de Gaulle - 44600 - SAINT NAZAIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUSTAINABLE SHIP DESIGN est expirée depuis le 4 juin 2019.

NEOPOLIA a également déposé les autres marques suivantes : ssd sustainable ship design , Algapolia , SEOPOLIA , NEOPOLIA


NEOPOLIA, Association Loi 1901 - 35 rue du Général de Gaulle - 44600 - SAINT NAZAIRE - France


NEOPOLIA - 35 rue du Général de Gaulle - 44600 - SAINT NAZAIRE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.